Mentions légales
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Du papier à l’arbre
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : 269 rue de Champlaine, 38870 SAINT SIMEON DE BRESSIEUX FRANCE
Téléphone : 06 31 20 91 42
Email : charlotte@dupapieralarbre.com
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293B du CGI
Hébergement
Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse de l’hébergeur : https://www.o2switch.fr/
Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
Créateur du site
Ce site a été réalisé par Cédric Chevillard, freelance en création de sites internet à Grenoble. Si vous recherchez un professionnel pour développer ou améliorer votre présence en ligne, visitez mon site.
Nom : Cédric Chevillard
Téléphone : 06 29 53 65 63
Email : cedric.chevillard@cedricchevillard.fr
Données personnelles
Voir la page de la politique de confidentialité.
Cookies
Voir l’icône en bas à gauche de votre écran.
Exercice du droit d’accès
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant.
Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera à :
Charlotte BARBUT – Du papier à l’arbre
269 rue de Champlaine
38870 SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
FRANCE
Droits d’auteurs / Copyright :
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n’utiliser de telles informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales
- ne pas modifier de telles informations
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») https://www.dupapieralarbre.com
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Charlotte BARBUT – Du papier à l’arbre.
Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Charlotte BARBUT – Du papier à l’arbre – ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Charlotte BARBUT – Du papier à l’arbre – n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Charlotte BARBUT – Du papier à l’arbre – se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Charlotte BARBUT – Du papier à l’arbre – ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Contact
Si vous avez des questions concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : charlotte@dupapieralarbre.com.